Quatrième jet et brouillon de contribution à rendre pour le 31 Juillet sur la structuration d’EE
Texte produit en écriture collaborative, suivant un principe de »Publier tôt, publier souvent » [Merci idoric & Eric S. Raymond ]
Commentaires et critiques bienvenus, propositions d’amendements à passer en commentaires.
Possibilité de co-rédacteurs/co-signataires
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Titre provisoire : Faire Europe Ecologie sans re-faire « les Verts »
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Sujet de droit constitutionnel
Le régime politique de la Ve République est-il actuellement :
- un régime parlementaire ?
- un régime présidentiel ?
- un régime semi-présidentiel ?
- un régime parlementaire à dominante présidentielle ?
Vous avez 4 heures
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Extrait du QCM Europe Ecologie
Europe Ecologie pourrait prendre la forme de …
- Une fédération de comités locaux
- Un parti politique plus classique
- Une fédération ou une confédération, de partis, de mouvements, d’associations, d’adhérents directs
- Un mouvement politique de type coopératif composé uniquement d’adhérents ayant les même droits de vote (une personne , une voix)
- Un mouvement composé aussi bien d’individus, que de corps constitués (associations, syndicats, partis…)
Vous avez jusqu’à Novembre 2010 pour choisir
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Pour une réflexion réellement constructive
Certaines pistes de réflexion s’attachent en priorité à définir Europe Ecologie : « Parti Unique », « Réseau coopératif », « Fédération » …
Je pense que c’est la pire manière de procéder. Caractériser a priori la forme politique que devrait prendre EE, c’est prendre le risque de bloquer la pensée et ce n’est pas un gage de compréhension, car à chacune de ces variantes correspond des sous-variantes en nombre quasi-infini.
De plus toutes les formes évoquées peuvent se combiner en formes hybrides également à l’infini.
Caractériser une forme politique, c’est un travail d’universitaire ou de théoricien. A chacun son rôle : En tant que militants politiques, attachés à un fonctionnement souple et efficace, notre responsabilité c’est de proposer un certain nombre de mécanismes décrivant la manière dont l’espace Europe Ecologie fonctionnera, et de voir comment ces mécanismes se combinent.
Aux universitaires et théoriciens du futur de définir si la forme qu’avait eu Europe Ecologie lors des présidentielles/législatives de 2012 était celle d’un Nouveau Parti Ecologiste, d’un Cartel, ou d’une Coopérative. Rien ne dit d’ailleurs qu’ils seront facilement d’accord entre eux
PLAN
A) les principes d’organisation
Cette section décrit rapidement différent principes d’organisation valables dans l’ensemble de la structure
B) les mécanismes
Cette section décrit en détail les différents mécanismes faisant fonctionner Europe Ecologie
. La charte des Valeurs
. Le Rassemblement Europe Ecologie
. Le Conseil Fédéral
. Le Parlement de l’Ecologie
. Le Bureau Executif
. Référendum
. Coordination Régionale Europe Ecologie
. Parlement Régional Europe Ecologie
. Convention Thématique
. Comité local
. Primaires de l’écologie
. Socle des fondamentaux
. La coordination des éluEs
. La formation des éluEs
. Le bilan (interne) de mi-mandat
. Le bilan (externe) de mi-mandat
PRINCIPES
Europe Ecologie n’est pas « les Verts »
Europe Ecologie se donne pour objectif de ne pas refaire les Verts en changeant de nom.
Tous les mécanismes décrit visent à faire les choses différemment des Verts, sachant que par ailleurs les Verts continuent d’exister et peuvent également se transformer pour se mettre au diapason d’Europe Ecologie
Europe Ecologie : une organisation en mutation permanente
On a suffisamment glosé sur les statuts « autobloquants » des Verts, pour ne pas refaire la même erreur avec Europe Ecologie. Il faut adopter le principe d’une organisation en révision permanente et programmée.
Les règles issues des Assises de Lyon feront l’objet d’une évaluation politique et organisationnelle conséquente après les échéances de 2012, pouvant conduire à des ajustements d’ampleur. Ces règles seront par contre stables de Janvier 2011 à Juin 2012.
Le corollaire de cette proposition est que la période de négociation des règles doit être particulièrement intense du 13 Juillet au 20 Septembre (CAP d’EE / CNIR des Verts) et doit nécessairement se ralentir graduellement jusqu’aux Assises pour ne plus bouger pendant 18 mois.
Penser la place à donner aux organisations existantes
Trouver la place adéquate aussi bien pour les Verts que pour R&PS, le MEI, CAP21, la FASE …
La question des Verts est celle des plus spécifiques : La présence des Verts au sein du Rassemblement à une importante déterminante, et nombre d’évolutions pour Europe Ecologie sont liées très spécifiquement au fait que les Verts actent ou non ces évolutions par des changements statutaires.
La question de R&PS (et notamment de l’UDB) se pose très rapidement, car c’est le seul vrai partenaire politique qui soit dans Europe Ecologie depuis le début. Là encore, sur la question des partis « plus petits que les Verts », ce sont les positions de R&PS qui fixeront le maximum d’engagement dans Europe Ecologie à ce stade. Et très certainement aussi, c’est exactement les demandes de R&PS qui seront validées au final.
Il faut aussi trouver une place pour nombre d’organismes&personnalités « satellites » ou proches
- Les mouvements de jeunesse, Jeunes Verts, Souris Vertes ou éventuel mouvement spécifiquement Europe Ecologie
- Les éluEs ou groupes d’éluEs « Verts », « Verts/Europe Ecologie », « Europe Ecologie », ou élus sur une liste Europe Ecologie
- La Fédération des EluEs VertEs et Ecologistes qui est la fédération de référence des Verts et d’Europe Ecologie
- Future Fondation de l’Ecologie Politique
- Plus lointain, centres de Formation (Cedis ou Adels) … Europe Ecologie n’a pas vocation à s’enfermer dans un tête à tête avec un seul centre de formation et doit pouvoir entretenir des rapports réguliers avec différents organismes, notamment pour la formation des militants qui est depuis toujours un secteur embryonnaire (au contraire de la formation d’élus qui est bien rodée)
Aucune de ces structures ne peut avoir en tant que telle une place « statutaire », mais les structures les plus proches peuvent voir le type de relations précisées (surtout les mouvements de jeunesse, qui sont forcément mouvements de jeunesse de …)
Local ou thématique : les deux socles de l’engagement
Il faut éviter qu’Europe Ecologie soit juste « les Verts » avec un nouveau nom.
Une méthode pour ce faire est de « casser » le principe de la nécessité du militantisme local.
L’adhésion à Europe Ecologie comportera un choix : adhésion à un comité local (dire lequel) OU adhésion à une convention thématique (dire laquelle). Les adhérentEs refusant ce choix seront rattachés directement à la région.
Les comités locaux et les conventions thématiques auront le même type de relation au niveau régional, avec envoi de délégués, soit du « local » soit du « thématique », financements, etc…
Pour autant, comités locaux et conventions thématiques ne seront pas dans l’ignorance des un(e)s et des autres.
Les adhérentEs EE seront incités en priorité à s’investir dans leur comité/convention de référence (en y prenant par exemple des responsabilités) et ensuite de participer à un ou plusieurs comités locaux, une ou plusieurs conventions mais à titre plus ponctuel.
Organiser le maximum d’élections en primaires de l’écologie
Les Verts et R&PS doivent tenir une place prépondérante dans l’organisation quotidienne d’Europe Ecologie. On ne sort pas de cela.
La contrepartie est que les Verts et R&PS doivent « laisser respirer » Europe Ecologie pour ne pas étouffer le mouvement, cela passe par systématiser des mécanismes de primaire dans le plus d’élections possibles.
Pour les cantonales, il est trop tard, les choses se passeront comme elles peuvent se passer.
Pour les présidentielles, c’est le plus simple à faire, cela doit être la locomotive du processus, en partant forcément du projet, des contenus portés par les uns et les autres pour construire une mise en perspective des candidatures des unEs et des autres dans une logique de respect et de non violence. Il est important que les candidatEs passent le maximum de temps ensemble tout au long du processus, pour avoir les relations les plus directes possibles.
La même logique est à appliquer pour les législatives. Le niveau d’arbitrage convenable me semble être le niveau régional : tous les participants à la primaire d’une même région se prononçant sur les candidats de la région … sachant que des « ajustements » nationaux sont envisageables.
MECANISMES
La charte des Valeurs
La charte des Valeurs doit chapeauter aussi bien les règles de fonctionnement que le projet politique, car charte, règles et projet doivent être en cohérence pour être à la hauteur du message de l’Ecologie Politique
0/Des valeurs inspirées de l’écologie politique au sens large
Europe Ecologie s’inspire de l’ensemble des écrits et réflexions sur l’écologie politique, et ne se réfère pas spécialement à une théorisation en tant que tel.
La liste des auteurs de référence commence avec Ivan Illitch, André Gorz, Alain Lipietz, Bruno Latour, Ulrich Beck, Jean Zin, ou Yann Moulier-Boutang mais ne s’y restreint pas : toute réflexion sur l’irruption de l’environnement dans les processus politiques ou le changement de civilisation rendu nécessaire par la crise écologique a vocation à irriguer Europe Ecologie à sa base.
1/ Culture de l’efficience du temps militant
L’ urgence écologique et l’urgence sociale, ne s’accommodent pas du gaspillage des ressources militantes que sont les temps passés en déplacement, le temps de cerveau disponible, l’énergie musculaire destinée à garder les yeux ouverts.
Bien sûr, la fin est dans les moyens; bien sûr, il faut associer convivialité et humour avec concentration et travail.
Mais un principe fondamental est que les « professionnels de la politique » qui en font à temps plein sont là pour permettre à ceux qui en font par intermittence de contribuer efficacement en faisant en sorte que les réunions commencent et terminent à l’heure, que les compte-rendus soient lisibles et circulent correctement, que les propositions un peu maladroites soient reformulées correctement dans le cadre commun …
Et qu’il y ait ou non des « militants professionels » dans le coin, que les réunions se passent dans de bonnes conditions de préparation, d’écoute réciproque, de prise de décision, et que les décisions servent à quelque chose.
Que celles et ceux qui choisissent de participer à la construction du politique soient conscients de leurs forces et de leurs faiblesses et soient capables d’assumer aussi bien leurs besoins en formation que de mettre au service du collectif des capacités identifiées.
Cette culture de l’efficience serait en rupture aussi bien avec les Verts d’antan qu’avec EE « ancienne formule »
2/ Respect des identités et des minorités
On peut réaffirmer avec force la volonté des uns et des autres à ne pas disparaître pour devenir les rouages anonymes d’une aventure collective. ChacunE a sa place, chacunE a le droit de revendiquer, chacunE a le droit d’être pris en compte.
Les mécanismes exacts doivent être précisés par ailleurs, mais cette question des identités et minorités est aussi un exercice pratique d’éducation à la notion de « rapport de force » qui est un outil central de construction du politique.
On n’est pas une minorité de la même manière à 1%, 10% ou 49%. Sans même qu’il soit toujours nécessaire de calculer exactement à la nième décimale la réalité du rapport de force, la compétence à évaluer les rapports de force est une compétence essentielle.
3/ Souci de la vitalité du système Europe Ecologie
Le contrepoint du point 2/ c’est que chacunE doit avoir à l’oeil la vitalité de l’ensemble du système Europe Ecologie et doit faire en sorte, non seulement qu’il fonctionne, mais qu’il grandisse, se développe, soit productif en qualité et quantité.
Chacun peut, au sein du système Europe Ecologie, intervenir pour que le système fonctionne : aussi bien en réajustant ses propres contributions et ses propres revendications qu’en intervenant sur celles des autres et en proposant en permanence une évolution des règles.
Le Rassemblement Europe Ecologie
Le Rassemblement Europe Ecologie (REE ou Rassemblement) se constitue en association loi 1901 avec mandataire financier. Il s’agit donc, techniquement, d’un Parti Politique, déposant ses comptes annuellement auprès de la CNCCFP et susceptible de toucher le financement public d’Etat.
Le Rassemblement Europe Ecologie est constitué
- des membres individuels, adhérents directs au Rassemblement Europe Ecologie
- de partis politiques, qui par leur adhésion au Rassemblement Europe Ecologie acquièrent le titre de « parti fondateur » du REE
Les adhérentEs des partis politiques fondateurs acquièrent la qualité de membre du REE
De la double appartenance
Les membres individuels du Rassemblement ne peuvent appartenir, en plus de leur adhésion au Rassemblement, qu’à l’un des partis envoyant des délégués au Parlement de l’Ecologie.
Objet
L’objet premier du Rassemblement est d’assurer l’existence et la dynamique d’un grand rassemblement autour des idées de l’écologie politique dans le champ politique français
Missions
1/ Gestion du nom et du logo « Europe Ecologie »
Le Rassemblement définit les règles d’usage du nom et logo « Europe Ecologie » et surveille ces usages en conformité avec ses valeurs et son objet.
2/ Convocation du Parlement de l’Ecologie
Le Rassemblement fait en sorte qu’au moins une session du Parlement de l’Ecologie puisse se tenir chaque année
3/ Organisation des Primaires de l’Ecologie
Pour le Rassemblement, le mode principal de désignation de candidats aux élections externes est celui de Primaires de l’Ecologie. Le Rassemblement doit définir le cadre, animer les processus de primaires (sur le projet comme sur la désignation des candidats) et proclamer les résultats.
4/ Animation du réseau issu d’Europe Ecologie
Le Rassemblement fera en sorte que des échanges aient lieu dans l’ensemble de l’espace politique d’Europe Ecologie, et que ces échanges puissent déboucher sur des actions.
Le Conseil Fédéral
Le Conseil Fédéral d’Europe Ecologie (CFEE ou Conseil Fédéral) est l’instance chargée d’assurer l’animation politique du Rassemblement.
Le Conseil Fédéral est composé :
- De représentants des adhérents directs
- De représentants des partis fondateurs
- De représentants des Régions Europe Ecologie
- De représentants des Conventions Nationales Europe Ecologie
Le Parlement de l’Ecologie
Le Parlement de l’Ecologie tient une session par an, au minimum.
Il est composé :
- De représentants des adhérents directs d’Europe Ecologie
- De représentants des partis fondateurs
- De représentants de partis/mouvements politiques travaillant avec Europe Ecologie sans être partis fondateurs
- De nombreuses personnalités ayant des engagements associatifs, syndicaux, professionnels, ou intellectuels reconnus
Le Parlement de l’Ecologie peut se saisir des sujets suivants (liste non exhaustive)
- Les grandes questions écologiques (c’est à dire environnementales, économiques, sociales et démocratiques) à toutes échelle
- Les enjeux locaux ou thématiques de l’écologie en France
- L’état des lieux de l’écologie politique en France
- Les orientations et l’organisation du Rassemblement
- Les stratégies électorales
Le Parlement de l’Ecologie peut adopter, par consensus ou vote, tout texte qui lui semblerait utile.
Le Parlement de l’Ecologie n’a pas de pouvoir décisionnel quand au Rassemblement Europe Ecologie, mais une capacité d’orientation.
Le Parlement de l’Ecologie peut se décliner en Parlements Régionaux
Le Bureau Executif
Le Bureau Exécutif d’Europe Ecologie (BEEE ou Bureau Exécutif) est issu du Conseil Fédéral.
Il met en oeuvre les décisions du Conseil Fédéral.
Référendum
L’ensemble des adhérentEs peut être amené à prendre des décisions, sur proposition du Conseil Fédéral, suivant le principe « une personne, une voix ».
EN REGION
Coordination Régionale Europe Ecologie
Parlement Régional Europe Ecologie
Convention Thématique
Comité local
ELECTIONS
Primaires de l’écologie
Le Conseil Fédéral adopte, pour chaque élection, le cadre précis de déroulement des Primaires, en respectant les règles ci-dessous.
Stratégie
La stratégie est adoptée par le Conseil Fédéral, ou tranchée par Référendum
Socle des fondamentaux
Le Socle des fondamentaux propre à l’élection est adopté par le Conseil Fédéral au départ des Primaires.
Il a une fonction excluante – toute personne entrant dans le processus doit être en accord avec l’ensemble des fondamentaux.
Inscription aux Primaires
Les membres du Rassemblement sont automatiquement inscrits pour les primaires. Ils peuvent librement s’en désinscrire
L’inscription se fait à prix libre : inscription à un euro, éventuellement complétée par un don au Rassemblement
L’inscription suppose d’accepter et le socle des fondamentaux et le processus défini par le Conseil Fédéral
Processus
Les primaires durent au minimum un trimestre.
Elles visent à la fois à faire aboutir un projet politique et sélectionner des candidats.
Candidats
Ne peuvent être candidats que les inscrits au processus des Primaires
On attend des candidats qu’ils contribuent fortement à l’élaboration programmatique.
On attand des candidats qu’ils se consultent mutuellement régulièrement, surtout dans les dernières étapes de la désignation.
LES ELU(E)S
La coordination des éluEs
La coordination du travail des eluEs Europe Ecologie n’est pas de la responsabilité principalement du Rassemblement Europe Ecologie.
Le Rassemblement veillera à
1/ l’adhésion de chaque éluE à la FEVE (Fédération des EluEs Verts et Ecologistes)
2/ la participation de chaque éluE « Europe Ecologie » à un groupe d’élu « Europe Ecologie » ou « Régionaliste »
Par ailleurs, la participation des éluEs est vivement souhaitée dans toutes les instances territoriales et thématiques du Rassemblement, en position de responsabilité ou de support au travail de l’instance.
Les instances territoriales et thématiques travaillent de concert avec les éluEs à la cohérence de la parole publique suivant les diverses occasions.
La formation des éluEs
La formation des éluEs peut être assurée par le Cedis, la FEVE, l’Adels ou tout autre organisme de formation agréé.
Le bilan (interne) de mi-mandat
Il est demandé, à la moitié de chaque mandat, et pour chaque éluE un bilan à mi mandat.
Ce bilan intègre l’ensemble des mandats liés au mandat de base (intercommunalités, organismes extérieurs, présidence de groupe, réseaux nationaux d’élus…)
Ce bilan fera l’objet d’un vote d’approbation ou de rejet organisé par l’instance appropriée du Rassemblement.
Le bilan (externe) de mi-mandat
Sur la base du bilan interne et du vote sur ce bilan, un travail de communication est réalisé de manière conjointe par l’élu(e) et les instances du Rassemblement afin de mettre en valeur et les avancées et les difficultés du travail de l’éluE
(…à suivre …)
Remerciements
Ce texte a été construit en s’inspirant de différents autres textes, ou intégrant des remarques et corrections.
Merci donc à Alexis Braud, Florent Mignot, Marie Blandin, Marc Vasseur, Cédric Messiant, Priscilla Cassez, Adrien Saumier, Philippe Ladame, Laurent Petit, Chantal Colocoff, JacquesP, Pierre Minnaert, Xavier Hardy, Thomas Desvenain, Nathalie Sédou, idoric ainsi qu’à tous les participants du groupe « Terrasses » du Nord Pas de Calais
Signataires
Julien Lecaille, Florent Mignot (à 90%)
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